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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIAM NOUVELLE
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VERGERS DU LANGUEDOC ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS DU LANGUEDOC ROUSSILLON
SIAM NOUVELLE S.A.

Numéro de dépôt :
97695287
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque VERGERS DU LANGUEDOC ROUSSILLON

Déposée le 15 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SIAM NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGERS DU LANGUEDOC ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAM NOUVELLE domicilié(e) Z.I. 2 BOULEVARD JACQUES ALBERT, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 798 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SIAM NOUVELLE - France.

La marque VERGERS DU LANGUEDOC ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS DU LANGUEDOC ROUSSILLON est expirée depuis le 15 septembre 2007.

SIAM NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS DU MIDI


SIAM NOUVELLE S.A. - Z.I. 2 BOULEVARD JACQUES ALBERT, 66200 ELNE - France - SIREN 399798347


SOCIETE SIAM NOUVELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Légumes conservés Légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.